Mentions légales

, par DnC

Avertissement

Avertissement : Le développement de O-DGuide est entré en en phase Béta en décembre 2020. Selon les principes du Lean Startup, il est proposé à nos clients de participer aux tests. Nous les remercions bien vivement pour le soutien inestimable qu’ils nous apporteront ainsi.

Informations sur l’éditeur

  • Editeur du site : DnC.
  • Hébergement sur serveur privé loué à OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
  • Responsable de la rédaction : L’éditeur du site.

Exclusion de garantie

Toute utilisation se fait aux risques et périls de l’utilisateur. DnC n’offre aucune garantie et nie toute responsabilité pour quelque dommage que ce soit résultant de l’usage de l’application ou de sa documentation.
La documentation n’a pas de valeur contractuelle. Bien que nous nous attachions à la plus grande exactitude, la documentation, les spécifications et le fonctionnement peuvent ne pas être mutuellement en conformité et peuvent varier sans que cela constitue un manquement à nos obligations.
La permanence du service (qui dépend de nombreux facteurs indépendant de notre volonté) n’est pas garantie.
Aucun indemnité ou réparation ne peut être due par DnC aux utilisateurs ou à des tiers quelle qu’en puisse être la cause.

Engagement de l’utilisateur SaaS

L’utilisateur SaaS (l’auteur d’une visite) s’engage à faire bon usage de l’application, de respecter la netiquette et la Loi. L’éditeur se réserve le droit d’interdire l’accès d’un utilisateur qu’il estimerait ne pas respecter le bon usage d’Internet ou de bloquer tout dispositif effectuant des connexions abusives ou utilisant de façon abusive l’application. Dans ces circonstances, l’éditeur pourra supprimer le compte, les abonnements étant alors perdus. Ceci sans avertissement ni justification et sans compensation d’aucune sorte. Les mêmes effets peuvent résulter de l’action de dispositifs de protection automatiques.

Utilisateur final

L’utilisateur SaaS fait son affaire de tout litige avec l’utilisateur final (le visiteur lançant une visite sur son mobile) quelle qu’en soit la raison.
L’utilisateur SaaS doit appeler l’attention des utilisateurs finaux sur : - la nécessité d’une connexion Internet ou WiFi. - la consommation de données résultant de l’utilisation de l’application O-DGuide sur leur appareil mobile. - les caractéristiques requises pour le fonctionnement de l’application O-DGuide (audio HTML5), certains appareils anciens étant non compatibles.

Droits

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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Informatique et libertés

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L’adresse e-mail que L’utilisateur SaaS fournit au moment de l’inscription est utilisée pour vous identifier lors du processus de connexion et nous permet de vous envoyer des informations sur votre abonnement. Des notifications et des messages techniques sont envoyés à cette adresse e-mail, ainsi qu’à d’autres adresses que vous avez peut-être enregistrées à cet effet. Une lettre périodique peut être envoyée à ces adresses. DnC ne les communique pas à des tiers.

Le suivi statistique est assuré par une application située sur nos serveurs.

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Aucune donnée relative à l’utilisateur final n’est enregistrée.


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Voyez également : Mentions légales du système DnC SaaS.